Les textes de référence
Cet espace accueillera les statuts, le règlement intérieur et les décisions dont la version et la diffusion publique auront été confirmées.
Des documents identifiables
Chaque document sera présenté avec son objet, son instance de validation, sa date et sa version. Les comptes rendus internes ne sont pas publiés automatiquement.
Aucun document ancien n’est importé. Les liens historiques vers les statuts 2016 et le règlement intérieur 2014 sont soumis à arbitrage.